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Marques déposées par monsieur Pierre NIEUVIARTS
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OXADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXADES
Monsieur Pierre NIEUVIARTS

Numéro de dépôt :
3127870
Date de dépôt :
25/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2011
OXADES de Pierre NIEUVIARTS

Présentation de la marque OXADES

Déposée le 25 octobre 2001 par monsieur Pierre NIEUVIARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OXADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est monsieur Pierre NIEUVIARTS domicilié(e) 1559 route de Ménafauries, agissant au nom et pour le compte de la SA OXADES en cours de constitution, 07800 CHARMES-SUR-RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGELLAN Avocats - France.

La marque OXADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXADES est expirée depuis le 25 octobre 2011.


Monsieur Pierre NIEUVIARTS - 1559 route de Ménafauries, agissant au nom et pour le compte de la SA OXADES en cours de constitution, 07800 CHARMES-SUR-RHONE - France


MAGELLAN Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes Fruits et légumes frais Aliments pour bébé Transport, emballage et conditionnement.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.