Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Orée de Milly Ferme du Gâtinais
Monsieur Pierre-Nicolas Grisel

Numéro de dépôt :
4462275
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
L\'Orée de Milly Ferme du Gâtinais de Pierre-Nicolas Grisel

Présentation de la marque L'Orée de Milly Ferme du Gâtinais

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par monsieur Pierre-Nicolas Grisel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Orée de Milly Ferme du Gâtinais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Pierre-Nicolas Grisel domicilié(e) 36 bis route de Fontainebleau - 91490 - MILLY-LA-FORÊT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Nicolas Grisel domicilié(e) 36 bis route de Fontainebleau - 91490 - MILLY-LA-FORÊT - France.

La marque L'Orée de Milly Ferme du Gâtinais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Orée de Milly Ferme du Gâtinais arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

Pierre-Nicolas Grisel a également déposé les autres marques suivantes : Poulet fermier bio de l'Orée de Milly , L OREE DE MILLY FERME BIOLOGIQUE


Monsieur Pierre-Nicolas Grisel - 36 bis route de Fontainebleau - 91490 - MILLY-LA-FORÊT - France


Monsieur Pierre-Nicolas Grisel - 36 bis route de Fontainebleau - 91490 - MILLY-LA-FORÊT - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "volailles du Gâtinais" ; fruits conservés ; compotes ; conserves de viande bénéficiant de l'indication géographique protégée "volailles du Gâtinais" ;

Fruits frais ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits.