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Marques déposées par Pierre-Nicolas GRISEL
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L OREE DE MILLY FERME BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L OREE DE MILLY FERME BIOLOGIQUE
Pierre-Nicolas GRISEL

Numéro de dépôt :
4375020
Date de dépôt :
09/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2027
L OREE DE MILLY FERME BIOLOGIQUE de Pierre-Nicolas GRISEL

Présentation de la marque L OREE DE MILLY FERME BIOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2017 par Pierre-Nicolas GRISEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L OREE DE MILLY FERME BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est Pierre-Nicolas GRISEL domicilié(e) 36 bis route de FFontainebleau - 91490 - Milly-la-Forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Orée de Milly, Pierre-Nicolas Grisel domicilié(e) 36 bis route de Fontainebleau - 91490 - Milly-la-Forêt - France.

La marque L OREE DE MILLY FERME BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L OREE DE MILLY FERME BIOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 9 juillet 2027.

Pierre-Nicolas GRISEL a également déposé les autres marques suivantes : L'Orée de Milly Ferme du Gâtinais , Poulet fermier bio de l'Orée de Milly


Pierre-Nicolas GRISEL - 36 bis route de FFontainebleau - 91490 - Milly-la-Forêt - France


L'Orée de Milly, Pierre-Nicolas Grisel - 36 bis route de Fontainebleau - 91490 - Milly-la-Forêt - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; sucreries; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.