Marque expirée - Marque en non vigueur

bionergies
pierre mumbach

Numéro de dépôt :
3658142
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
bionergies de pierre mumbach

Présentation de la marque bionergies

Déposée le 17 juin 2009 par pierre mumbach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bionergies »

Le déposant est pierre mumbach domicilié(e) 93 chemin pas mai - 83190 - OLLIOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre mumbach domicilié(e) 93 chemin pas mai - 83190 - OLLIOULES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bionergies est expirée depuis le 17 juin 2019.

pierre mumbach a également déposé les autres marques suivantes : EUTHYBUS , aggloo , fraternité solidaire , euthyhome , préfabrication douce , frat's


pierre mumbach - 93 chemin pas mai - 83190 - OLLIOULES - France


pierre mumbach - 93 chemin pas mai - 83190 - OLLIOULES - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).