Déposée le 14 décembre 1992 par Pierre MORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est Pierre MORIN, domicilié(e) 10, rue de Bellechasse, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.
La marque PATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATMOS est expirée depuis le 14 décembre 2002.
Pierre MORIN a également déposé les autres marques suivantes : AREMAC-POLYMER
Pierre MORIN - 10, rue de Bellechasse, 75007 PARIS - France
BREESE MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
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