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Marques déposées par Pierre MOREL
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LA CASSE CROUTERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CASSE CROUTERIE
Pierre MOREL

Numéro de dépôt :
1184641
Date de dépôt :
05/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA CASSE CROUTERIE de Pierre MOREL

Présentation de la marque LA CASSE CROUTERIE

Déposée le 5 octobre 1981 par Pierre MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CASSE CROUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre MOREL domicilié(e) 25 bis, rue Chardon Lagache, 75016 PARIS. - France.

La marque LA CASSE CROUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA CASSE CROUTERIE est expirée depuis le 5 octobre 1991.

Pierre MOREL a également déposé les autres marques suivantes : APRA Académie Professionnelle Rhône Alpes , LA BOULANGERIE DU COIN , SKILIM COMPETENCES PROCESSUS RESULTATS , VERGOGNE , HELP 2ROUES.FR DEPANNAGE • REMORQUAGE , PIERRE MOREL , APERTURENCE


Pierre MOREL - 25 bis, rue Chardon Lagache, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Formule de restauration rapide à base de casse-croûte, dessert et boisson des provinces françaises, avec présentation, ambiance et appellation campagnarde, à consommer sur place et à emporter.