Marque enregistrée - Marque en vigueur

Notre parti C'est Chambourcy !
Monsieur Pierre MORANGE

Numéro de dépôt :
4568041
Date de dépôt :
16/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2029
Notre parti C\'est Chambourcy ! de Pierre MORANGE

Présentation de la marque Notre parti C'est Chambourcy !

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2019 par monsieur Pierre MORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Notre parti C'est Chambourcy ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur Pierre MORANGE domicilié(e) 24 Sente des Vergers - 78240 - chambourcy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MORANGE domicilié(e) 24 Sente des Vergers - 78240 - CHAMBOURCY - France.

La marque Notre parti C'est Chambourcy ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre parti C'est Chambourcy ! arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.


Monsieur Pierre MORANGE - 24 Sente des Vergers - 78240 - chambourcy - France


Monsieur Pierre MORANGE - 24 Sente des Vergers - 78240 - CHAMBOURCY - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques).