La Cour Pavillon
Présentation de la marque La Cour Pavillon
Déposée le 28 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre Montagnac societe à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « La Cour Pavillon »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cour Pavillon est expirée depuis le 28 janvier 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Inscription le 28 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°758256 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28