Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR ROZIER
Monsieur Pierre MONDON

Numéro de dépôt :
1526219
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/03/1999

Présentation de la marque CHATEAU TOUR ROZIER

Déposée le 6 mars 1989 par monsieur Pierre MONDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOUR ROZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre MONDON domicilié(e) SAINT AIGNAN, 33126 FRONSAC - France.

La marque CHATEAU TOUR ROZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR ROZIER est expirée depuis le 6 mars 1999.

Pierre MONDON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES TONNELLES , VIA NOVA , CORRESPONDANCE


Monsieur Pierre MONDON - SAINT AIGNAN, 33126 FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU TOUR ROZIER