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Marques déposées par Pierre Moisonneuve
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Cuvée MONTRÉAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée MONTRÉAL
Pierre Moisonneuve

Numéro de dépôt :
99769287
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque Cuvée MONTRÉAL

Déposée le 13 janvier 1999 par Pierre Moisonneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée MONTRÉAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est Pierre Moisonneuve, domicilié(e) 44, avenue du maquis, 46000 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PILI PILI - France.

La marque Cuvée MONTRÉAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée MONTRÉAL est expirée depuis le 13 janvier 2009.


Pierre Moisonneuve - 44, avenue du maquis, 46000 CAHORS - France


SARL PILI PILI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Boissons alcooliques à l'exception des bières.