Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL SAINT BARTH LABEL SBH
M. PIERRE MINJOLLET

Numéro de dépôt :
4118073
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LABEL SAINT BARTH LABEL SBH de PIERRE MINJOLLET

Présentation de la marque LABEL SAINT BARTH LABEL SBH

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2014 par monsieur PIERRE MINJOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL SAINT BARTH LABEL SBH »

Le déposant est monsieur PIERRE MINJOLLET domicilié(e) RESIDENCE BEAULIEU, RUE SCHOELCHER - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE MINJOLLET domicilié(e) RESIDENCE BEAULIEU, RUE SCHOELCHER - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. PIERRE MINJOLLET - RESIDENCE BEAULIEU, RUE SCHOELCHER - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


M. PIERRE MINJOLLET - RESIDENCE BEAULIEU, RUE SCHOELCHER - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678664 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.