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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE MILLERET
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DOMAINE DE BRISSALIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BRISSALIERE
PIERRE MILLERET, SAS

Numéro de dépôt :
3837659
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021
DOMAINE DE BRISSALIERE de PIERRE MILLERET

Présentation de la marque DOMAINE DE BRISSALIERE

Déposée le 7 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE MILLERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BRISSALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE MILLERET domicilié(e) 1 AVENUE DES PEUPLIERS - 86130 - DISSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 428 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE MILLERET domicilié(e) 1 AVENUE DES PEUPLIERS - 86130 - DISSAY - France.

La marque DOMAINE DE BRISSALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BRISSALIERE est expirée depuis le 7 juin 2021.

PIERRE MILLERET a également déposé les autres marques suivantes : Les TROIS MOULINS , ROULEAU DE FARCI , FARS DU POITOU , FARS POITEVIN , LA RILLE , PIERRE MILLERET , Pierre Milleret , FARCIOT , PIERRE MILLERET , PM PIERRE MILLERET LE SAVOIR FAIRE CHARCUTIER


PIERRE MILLERET, SAS - 1 AVENUE DES PEUPLIERS - 86130 - DISSAY - France - SIREN 314428228


PIERRE MILLERET - 1 AVENUE DES PEUPLIERS - 86130 - DISSAY - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ;

Services de restauration (alimentation).