Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOD SELECTION 1892
SARL PIERRE MIGNON

Numéro de dépôt :
4430432
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
MOD SELECTION 1892 de PIERRE MIGNON

Présentation de la marque MOD SELECTION 1892

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOD SELECTION 1892 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON domicilié(e) 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PIERRE MIGNON, Madame CELINE MIGNON domicilié(e) 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - le breuil - France.

La marque MOD SELECTION 1892 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD SELECTION 1892 arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

PIERRE MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE MADAME MILLESIMEE , Cuvée des HÉRITIERS , MIGNON PM , Cuvée des 2000 et une Fêtes , CUVEE CLOS DES GRAVIERS , Cuvée An 2000 en Fête , Cuvée PURE , PIERRE MIGNON , PIERRE MIGNON Le Breuil France , VINTAGE M


SARL PIERRE MIGNON - 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France


SARL PIERRE MIGNON, Madame CELINE MIGNON - 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - le breuil - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée.