CUVEE INTERNET

Pierre MIGNON (S.A.R.L.)

Présentation de la marque CUVEE INTERNET

Déposée le 19 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE INTERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre MIGNON domicilié(e) 5, rue des Grappes d'Or, 51210 LE BREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 047 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Pierre MIGNON - France.

La marque CUVEE INTERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE INTERNET est expirée depuis le 19 novembre 2006.

Pierre MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE MADAME MILLESIMEE , Cuvée des HÉRITIERS , MIGNON PM , Cuvée des 2000 et une Fêtes , CUVEE CLOS DES GRAVIERS , Cuvée An 2000 en Fête , Cuvée PURE , PIERRE MIGNON , PIERRE MIGNON Le Breuil France , VINTAGE M