Cuvée des HÉRITIERS

Mr Pierre MIGNON
SARL Pierre MIGNON

Présentation de la marque Cuvée des HÉRITIERS

Déposée le 17 mai 2004 par monsieur Pierre MIGNON et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée des HÉRITIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Les déposants sont monsieur Pierre MIGNON - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre MIGNON domicilié(e) 5 Rue des Grappes d'Or,51210 LE BREUIL - 51210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PIERRE MIGNON domicilié(e) 5 Rue des Grappes d'Or,51210 LE BREUIL - 51210 - France.

La marque Cuvée des HÉRITIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée des HÉRITIERS est expirée depuis le 17 mai 2014.

Pierre MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : MIGNON PM , CUVEE CLOS DES GRAVIERS , Cuvée PURE , PIERRE MIGNON , PIERRE MIGNON Le Breuil France , VINTAGE M , Année de MADAME , ETIENNE BISSETTE , MOD SELECTION 1892 , ROI SALOMON