Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CLOS DES GRAVIERS
SARL PIERRE MIGNON, SARL

Numéro de dépôt :
3874534
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
CUVEE CLOS DES GRAVIERS de PIERRE MIGNON

Présentation de la marque CUVEE CLOS DES GRAVIERS

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE CLOS DES GRAVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON domicilié(e) 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PIERRE MIGNON, Mme MIGNON BENARD CELINE domicilié(e) 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France.

La marque CUVEE CLOS DES GRAVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CLOS DES GRAVIERS est expirée depuis le 17 novembre 2021.

PIERRE MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE MADAME MILLESIMEE , Cuvée des HÉRITIERS , MIGNON PM , Cuvée des 2000 et une Fêtes , Cuvée An 2000 en Fête , Cuvée PURE , PIERRE MIGNON , PIERRE MIGNON Le Breuil France , VINTAGE M , Année de MADAME


SARL PIERRE MIGNON, SARL - 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France


SARL PIERRE MIGNON, Mme MIGNON BENARD CELINE - 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.