Année M
Présentation de la marque Année M
Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Année M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Année M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Année M est expirée depuis le 5 mai 2021.
PIERRE MIGNON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34