Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON
/
Année M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Année M
SARL PIERRE MIGNON, SARL

Numéro de dépôt :
3829120
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2021
Année M de PIERRE MIGNON

Présentation de la marque Année M

Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Année M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE MIGNON domicilié(e) 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 047 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PIERRE MIGNON domicilié(e) 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France.

La marque Année M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Année M est expirée depuis le 5 mai 2021.

PIERRE MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE MADAME MILLESIMEE , Cuvée des HÉRITIERS , MIGNON PM , Cuvée des 2000 et une Fêtes , CUVEE CLOS DES GRAVIERS , Cuvée An 2000 en Fête , Cuvée PURE , PIERRE MIGNON , PIERRE MIGNON Le Breuil France , VINTAGE M


SARL PIERRE MIGNON, SARL - 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France - SIREN 381047851


SARL PIERRE MIGNON - 5 RUE DES GRAPPES D OR - 51210 - LE BREUIL - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.