Marque expirée - Marque en non vigueur

EDITIONS SINGULIERES
Pierre MIGNAVAL

Numéro de dépôt :
3474285
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2017
EDITIONS SINGULIERES de Pierre MIGNAVAL

Présentation de la marque EDITIONS SINGULIERES

Déposée le 10 janvier 2007 par Pierre MIGNAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS SINGULIERES »

Le déposant est Pierre MIGNAVAL domicilié(e) 00 impasse des rêves,34200 SETE - 34200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MIGNAVAL domicilié(e) 00 impasse des rêves,34200 SETE - 34200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS SINGULIERES est expirée depuis le 10 janvier 2017.

Pierre MIGNAVAL a également déposé les autres marques suivantes : LES CHALETS DE L'AUBRAC , SAINT CLAIR LODGE , POST R EYES , Appart'Nature , Esprit Planèze


Pierre MIGNAVAL - 00 impasse des rêves,34200 SETE - 34200 - France


Pierre MIGNAVAL - 00 impasse des rêves,34200 SETE - 34200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de livres.