Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCUMENT SYSTEMS
Pierre MIGNAVAL

Numéro de dépôt :
96652070
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque DOCUMENT SYSTEMS

Déposée le 11 octobre 1996 par Pierre MIGNAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOCUMENT SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est Pierre MIGNAVAL, domicilié(e) 221 Rue André Georges - Lot. Val de la Lironde, 34980 ST CLEMENT DE RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MIGNAVAL - France.

La marque DOCUMENT SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUMENT SYSTEMS est expirée depuis le 11 octobre 2006.

Pierre MIGNAVAL a également déposé les autres marques suivantes : LES CHALETS DE L'AUBRAC , E. PRINT , CHRONO PAGES LE DOCUMENT COULEUR PLUS PROCHE DE CHEZ VOUS , CHRONO PAGES LE DOCUMENT COULEUR PLUS PROCHE DE CHEZ VOUS , SAINT CLAIR LODGE , POST R EYES , Appart'Nature , EDITIONS SINGULIERES , Esprit Planèze


Pierre MIGNAVAL - 221 Rue André Georges - Lot. Val de la Lironde, 34980 ST CLEMENT DE RIVIERE - France


Pierre MIGNAVAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Service de reprographie, d'imprimerie, de reproduction de documents, conception (élaboration de documents), service de duplication du son et de l'image, publication assistée par ordinateur, service d'application à l'informatique et à la représentation graphique et au traitement de l'image

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.