Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pierre MIGNAVAL
/
Appart'Nature
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Appart'Nature
M. Pierre MIGNAVAL

Numéro de dépôt :
4314333
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Appart\'Nature de Pierre MIGNAVAL

Présentation de la marque Appart'Nature

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par monsieur Pierre MIGNAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Appart'Nature »

Le déposant est monsieur Pierre MIGNAVAL domicilié(e) 102 D Impasse des Rêves - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre MIGNAVAL domicilié(e) 102 IMPASSE Des Rêves - 34200 - SETE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 43

Pierre MIGNAVAL a également déposé les autres marques suivantes : LES CHALETS DE L'AUBRAC , SAINT CLAIR LODGE , POST R EYES , EDITIONS SINGULIERES , Esprit Planèze


M. Pierre MIGNAVAL - 102 D Impasse des Rêves - 34200 - SETE - France


M. Pierre MIGNAVAL - 102 IMPASSE Des Rêves - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°711019 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Inscription le 21 mars 2018 - Rejet total n°719370 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.