Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL RENCONTRES
Pierre MICHELIS

Numéro de dépôt :
94531722
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque LITTORAL RENCONTRES

Déposée le 29 juillet 1994 par Pierre MICHELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITTORAL RENCONTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est Pierre MICHELIS, domicilié(e) Les Hortensias (D), Rue Jean-Baptiste Bermond, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MICHELIS - France.

La marque LITTORAL RENCONTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531722.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL RENCONTRES est expirée depuis le 29 juillet 2004.


Pierre MICHELIS - Les Hortensias (D), Rue Jean-Baptiste Bermond, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France


Pierre MICHELIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Club de rencontres