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Marques déposées par PIERRE-MICHEL DERONSART
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ASSBAA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSBAA
PIERRE-MICHEL DERONSART
ABDELKADER BENSAID

Numéro de dépôt :
3696929
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
ASSBAA de PIERRE-MICHEL DERONSART

Présentation de la marque ASSBAA

Déposée le 7 décembre 2009 par PIERRE-MICHEL DERONSART et ABDELKADER BENSAID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSBAA »

Les déposants sont PIERRE-MICHEL DERONSART domicilié(e) 6 RUE SUPERVIELLE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France et ABDELKADER BENSAID domicilié(e) 72 RUE BEAUSITE - 7700 MOUSCRON - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE-MICHEL DERONSART domicilié(e) 6 RUE SUPERVIELLE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSBAA est expirée depuis le 7 décembre 2019.

PIERRE-MICHEL DERONSART a également déposé les autres marques suivantes : GLASS , SANTE NATURE BIEN-ETRE , Special , NASSIMA


PIERRE-MICHEL DERONSART - 6 RUE SUPERVIELLE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France

ABDELKADER BENSAID - 72 RUE BEAUSITE - 7700 MOUSCRON - Belgique


PIERRE-MICHEL DERONSART - 6 RUE SUPERVIELLE - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.