Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELV Eco-Logiquement Vôtre !
Monsieur Pierre-Michel Bayart

Numéro de dépôt :
4570858
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
ELV Eco-Logiquement Vôtre ! de Pierre-Michel Bayart

Présentation de la marque ELV Eco-Logiquement Vôtre !

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par monsieur Pierre-Michel Bayart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELV Eco-Logiquement Vôtre ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est monsieur Pierre-Michel Bayart domicilié(e) 114 Bis rue des Déportés et des Résistants - 62157 - Allouagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Michel Bayart domicilié(e) 114 bis des Déportés et des Résistants - 62157 - Allouagne - France.

La marque ELV Eco-Logiquement Vôtre ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELV Eco-Logiquement Vôtre ! arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.


Monsieur Pierre-Michel Bayart - 114 Bis rue des Déportés et des Résistants - 62157 - Allouagne - France


Monsieur Pierre-Michel Bayart - 114 bis des Déportés et des Résistants - 62157 - Allouagne - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.