Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACADEMICIEN
Pierre MEUT

Numéro de dépôt :
1750990
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
30/01/1999
L\'ACADEMICIEN de Pierre MEUT

Présentation de la marque L'ACADEMICIEN

Déposée le 30 janvier 1989 par Pierre MEUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « L'ACADEMICIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre MEUT, domicilié(e) "Le poulverel", 30140 ANDUZE - France.

La marque L'ACADEMICIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACADEMICIEN est expirée depuis le 30 janvier 1999.

Pierre MEUT a également déposé les autres marques suivantes : vélorail du velay Vélorail du Velay velorail du velay Velorail du velayvelorailduvelay.fr


Pierre MEUT - "Le poulverel", 30140 ANDUZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

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