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Marques déposées par Pierre Meunier
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Le domaine des trois frênes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le domaine des trois frênes
Pierre Meunier

Numéro de dépôt :
3382762
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/09/2015
Le domaine des trois frênes de Pierre Meunier

Présentation de la marque Le domaine des trois frênes

Déposée le 29 septembre 2005 par Pierre Meunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le domaine des trois frênes »

Le déposant est Pierre Meunier domicilié(e) La grand'grange,69460 LE PERRÉON - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Meunier domicilié(e) La grand'grange,69460 LE PERRÉON - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le domaine des trois frênes est expirée depuis le 29 septembre 2015.


Pierre Meunier - La grand'grange,69460 LE PERRÉON - 69460 - France


Pierre Meunier - La grand'grange,69460 LE PERRÉON - 69460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

“ Vins de pays ou d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) », eaux-de-vie d'appellation d'origine.