Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Lettre VN
Pierre Mercier SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3906921
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
La Lettre VN de Pierre Mercier

Présentation de la marque La Lettre VN

Déposée le 21 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre Mercier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Lettre VN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre Mercier domicilié(e) A 2, 119 rue des Pyrénées - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 664 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Mercier, SARL, M. Mercier Pierre domicilié(e) A 2, 119 rue des Pyrénées - 75020 - PARIS - France.

La marque La Lettre VN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Lettre VN est expirée depuis le 21 mars 2022.

Pierre Mercier a également déposé les autres marques suivantes : AUTO K7 , 7pm TV , SATELLIUM , 7pm News , 7 : PM , La Lettre VO , IDEAL , ESSAIS CROISÉS , 7pm Auto , La Croisade VO


Pierre Mercier SARL, SARL - A 2, 119 rue des Pyrénées - 75020 - PARIS - France - SIREN 332664663


Pierre Mercier, SARL, M. Mercier Pierre - A 2, 119 rue des Pyrénées - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.