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Marques déposées par monsieur Pierre MELIN
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STOPSON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STOPSON
Monsieur Pierre MELIN
Monsieur Alain BELLADEN

Numéro de dépôt :
92425392
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque STOPSON

Déposée le 1 juillet 1992 par monsieur Pierre MELIN et monsieur Alain BELLADEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOPSON »

Les déposants sont monsieur Pierre MELIN domicilié(e) 11, rue Jules Verne, 93270 SEVRAN - France et monsieur Alain BELLADEN domicilié(e) 2, allée de Falaise, 78124 MAREIL SUR MAULDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BELLADEN Alain - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 13 40

Pierre MELIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES NAUVES


Monsieur Pierre MELIN - 11, rue Jules Verne, 93270 SEVRAN - France

Monsieur Alain BELLADEN - 2, allée de Falaise, 78124 MAREIL SUR MAULDRE - France


Monsieur BELLADEN Alain - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259522 - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1998-08-03

Objets métalliques destinés à être montés sur des armes à feu ou à air.Construction de matériels d'armement.Transformation des matériaux à des fins de fabrication d'objets en métal

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.