Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU VIEUX CLOITRE
Numéro de dépôt :
1114391
Date de dépôt :
19/11/1979
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU DU VIEUX CLOITRE
Déposée le 19 novembre 1979 par monsieur Pierre MEILLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU VIEUX CLOITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU VIEUX CLOITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DU VIEUX CLOITRE est expirée depuis le 19 novembre 1989.
Pierre MEILLAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023