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Marques déposées par monsieur Pierre Meesemaecker
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CAPNORD Pièces d'occasion garanties
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPNORD Pièces d'occasion garanties
Monsieur Pierre Meesemaecker

Numéro de dépôt :
4687998
Date de dépôt :
02/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2030
CAPNORD Pièces d\'occasion garanties de Pierre Meesemaecker

Présentation de la marque CAPNORD Pièces d'occasion garanties

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2020 par monsieur Pierre Meesemaecker auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPNORD Pièces d'occasion garanties » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Pierre Meesemaecker domicilié(e) 32 Rue basse - 59800 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Meesemaecker domicilié(e) 32 rue basse - 59800 - Lille - France.

La marque CAPNORD Pièces d'occasion garanties a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687998.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPNORD Pièces d'occasion garanties arrivera à expiration en date du 2 octobre 2030.


Monsieur Pierre Meesemaecker - 32 Rue basse - 59800 - Lille - France


Monsieur Pierre Meesemaecker - 32 rue basse - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;

Entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).