Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SPOT
Monsieur Pierre MATTOUT
Monsieur Michael METTOUDY

Numéro de dépôt :
4667005
Date de dépôt :
17/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2030
LE SPOT de Pierre MATTOUT

Présentation de la marque LE SPOT

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2020 par monsieur Pierre MATTOUT et monsieur Michael METTOUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Les déposants sont monsieur Pierre MATTOUT domicilié(e) 25 Rue Jules Isaac - 13009 - Marseille - France et monsieur Michael METTOUDY domicilié(e) 110 Rue du Commandant Rolland - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KGA AVOCATS, Monsieur Laurent Badiane domicilié(e) 44 Avenue des champs élysées - 75008 - Paris - France.

La marque LE SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPOT arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.


Monsieur Pierre MATTOUT - 25 Rue Jules Isaac - 13009 - Marseille - France

Monsieur Michael METTOUDY - 110 Rue du Commandant Rolland - 13008 - Marseille - France


KGA AVOCATS, Monsieur Laurent Badiane - 44 Avenue des champs élysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Inscription le 9 novembre 2020 - Retrait partiel n°800708 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Logiciels; logiciels d'application; logiciels téléchargeables; logiciels pour smartphones; logiciels à usage commercial; logiciels d'application pour téléphones portables; logiciels d'application pour téléphones mobiles; logiciels et applications pour téléphones mobiles; logiciels de divertissement interactifs destinés à être utilisés avec un ordinateur; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ;

Produits de l’imprimerie ; affiches; agendas; albums; albums de coloriage; almanachs; articles de papeterie; articles de papeterie imprimés; autocollants [articles de papeterie]; badges en papier; badges en carton; blocs à dessin; blocs de papier brouillon; blocs de papier ligné; blocs-notes en papier; boîtes-cadeaux en carton ou papier; bons imprimés; brochures; brochures imprimées; brochures publicitaires; bulletins imprimés; bulletins d'information [produits de l'imprimerie]; calendriers; carnets; cartes de questions et réponses [matériel d'enseignement]; cartes de voeux; cartes d'informations imprimées; cartes d'invitation; cartes-réponses imprimées; cartes pour occasions spéciales; cartes cadeaux ; coupons (imprimés) ; coupons (imprimés) de réduction ; bons (imprimés) d'achat ; bons (imprimés) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; chèques cadeaux ; bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; cartes (imprimés) de fidélité ; catalogues; catalogues de vente par correspondance; circulaires; communiqués de presse imprimés; dépliants imprimés; dépliants; écriteaux en papier imprimés comportant des noms à utiliser pour des manifestations spéciales; emballages en plastique; emblèmes imprimés; enseignes en carton; enseignes en papier; étiquettes en papier imprimées; étiquettes en papier ou en carton; fascicules imprimés; feuilles de papier pour la prise de notes; feuilles [papeterie]; formulaires commerciaux; invitations imprimées en papier; invitations imprimées en carton; journaux; livres-cadeaux; livres d'information; livres imprimés; livrets imprimés; livrets d'information; pancartes publicitaires en carton; pancartes publicitaires en papier; sacs à provisions en plastique; sacs à provisions en papier; sacs en papier; sacs en plastique à usage domestique; sacs en papier pour l'emballage; sacs [enveloppes, pochettes] en plastique ou papier pour le conditionnement de marchandises; tableaux imprimés; tracts; tracts d'information imprimés; tracts imprimés ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; agences d'informations commerciales; diffusion d'annonces publicitaires; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; courrier publicitaire; démonstration de produits; diffusion (distribution) d'échantillons; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); distribution d'échantillons (diffusion); organisation et gestion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; location d'espaces publicitaires; location de matériel publicitaire; publicité par correspondance; recherche de marché; recueil de données dans un fichier central; relations publiques; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; mercatique; études et recherches de marchés; aide à la direction des affaires; consultations et services de conseils pour la direction des affaires; location de matériels publicitaires, de temps publicitaire sur tout moyen de communication, d'espaces publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; publication de textes publicitaires; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée; services de promotion des ventes pour des tiers; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationale; services de gestion commerciales de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle; services de vente au détail et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de voir et d'acheter des produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de communication, de produits de grande consommation dans les domaines de l'habillement, la santé, les divertissements (matériel et supports audio-vidéo, matériel informatique et périphériques d'ordinateurs, consommables informatiques, jeux, jouets), l'équipement de la maison (articles des arts de la table, appareils électroménagers, meubles, articles d'ameublement, linge de maison), la décoration (couleurs, vernis, laques, colorants, bougies, tissus, tapis, paillassons, nattes, fleurs et plantes), l'ameublement, la culture (produits de librairie, journaux et périodiques y compris les logiciels éducatifs), l'éducation et les loisirs (produits de serrurerie et de quincaillerie, matériel de photographie, véhicules, appareils de locomotion par terre ou par eau, feux d'artifices, instruments de musique, matériel pour les artistes, articles de gymnastique et de sport, articles de jardinage); information et conseil d'ordre administratif, commerciale et publicitaire permettant la gestion de commerces de vente au détail et de grands magasins; gestion commerciale de boutiques de vente au sein d'un centre commercial, prospection commerciale; location de distributeurs automatiques ;

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières à l’exclusion de tous services concernant la mise à disposition d’espace de bureaux, de salles de réunion et de coworking; paiement par acompte; consultation en matière d'assurances; informations en matière d'assurances; services de cartes de débits; vérification des chèques; dépôt en coffres forts; consultation en matière financière; crédit; crédit-bail; dépôt de valeurs; émission de cartes de crédits; services de financement; gérance de biens immobiliers; gérance d'immeubles; agences immobilières à l’exclusion de tous services concernant la mise à disposition d’espace de bureaux, de salles de réunion et de coworking; estimations immobilières; location d'appartements; recouvrement de loyers; parrainage financier; caisses de prévoyance; émission de lettres de crédit; expertise immobilière; location de bureaux (immobilier) de longues durées destinées aux baux commerciaux pour les activités présentes dans le centre commercial, autres que ceux utilises dans des espaces de coworking, location de magasins, location de locaux à usage commercial; gestion immobilière d'immeubles à l’exclusion de tous services concernant la mise à disposition d’espace de bureaux, de salles de réunion et de coworking, location de locaux à usage commercial, de centres de congrès et d'expositions et locaux annexes; estimation financière (banque, immobilier); constitution et placement de fonds, transfert électronique de fonds, investissement de capitaux; courtage en biens immobiliers; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués; transactions financières ; émission, compensation et mise à disposition de coupons, de titres de services, de cartes de réduction, de cartes cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de fidélité (services financiers) ; services de cartes de fidélité (autres qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantages ;

Activités culturelles et de divertissement; activités sportives et culturelles; services d'ateliers et de séminaires; services d'ateliers de formation; services de manifestations de divertissement, culturelles, sportives en public, éducatives et d'activités de divertissement et culturelles; divertissement radiophonique et télévisé fourni par le biais d'Internet; divertissements sous forme de spectacles de comédie, d'actualité, de variété, de musique et de représentations visuelles et sonores en direct; édition de textes; édition de publications; mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; mise à disposition de séminaires, cours magistraux, cours éducatifs ainsi que programmes de formation pour jeunes; mise à disposition de services de billets [tickets] à retirer sur place pour manifestations sportives, culturelles et de divertissement; mise à disposition de tutoriels en ligne; mise à disposition d'informations dans le domaine des activités récréatives; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine du divertissement; mise à disposition d'informations en ligne relatives à l'éducation, à la formation, au divertissement, aux activités sportives et culturelles; mise en place et animation d'activités de divertissement; mise en place et animation de manifestations de divertissement en direct; organisation de séminaires; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite d'ateliers et séminaires; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de conférences, séminaires et symposiums; organisation et conduite de congrès; organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement; préparation et animation de séminaires, d'ateliers [éducation], de congrès, de colloques, de cours d'enseignement à distance et d'expositions à des fins culturelles; publication de brochures; publication de catalogues; services de divertissement fourni par le biais d'un réseau mondial de communication; services de divertissement interactif ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service ; services de bars ; services de traiteurs ; agence de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; cantines ; location de structures mobiles pour tous types d'évènements, de tentes, de salles de réunions, de congrès ; location de mobiliers, location de chaises, tables, linges de table, verrerie ; location de constructions transportables.