Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par monsieur Pierre Mathey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ActiveBase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est monsieur Pierre Mathey domicilié(e) 15 impasse Nouveau - 13007 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ActiveBase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ActiveBase arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.
Pierre Mathey a également déposé les autres marques suivantes : Mad Men
M. Pierre Mathey - 15 impasse Nouveau - 13007 - Marseille - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 2 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°755605 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02
Inscription le 2 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°755604 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02
Inscription le 19 août 2020 - Constitution de mandataire n°792942 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis de gymnastique ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs.
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