Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIPOUSS
Pierre MASSY, avenue de Gourrège, Yvrac, 33370 TRESSES.

Numéro de dépôt :
1248485
Date de dépôt :
17/10/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1993

Présentation de la marque MINIPOUSS

Déposée le 17 octobre 1983 par Pierre MASSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINIPOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre MASSY, avenue de Gourrège, Yvrac, 33370 TRESSES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. THEBAULT - France.

La marque MINIPOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIPOUSS est expirée depuis le 17 octobre 1993.

Pierre MASSY a également déposé les autres marques suivantes : MESAL , ULIS


Pierre MASSY, avenue de Gourrège, Yvrac, 33370 TRESSES. - France


J.L. THEBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Dispositifs d'actionnement de seringues.