Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MESAL
Numéro de dépôt :
1308695
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/1995
Présentation de la marque MESAL
Déposée le 7 mai 1985 par Pierre MASSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MESAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MESAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre MASSY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153163 - Publication au BOPI 1993-01-04