Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISON INUSABLE
Monsieur Pierre Masson

Numéro de dépôt :
1352962
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1996
BISON INUSABLE de Pierre Masson

Présentation de la marque BISON INUSABLE

Déposée le 30 avril 1986 par monsieur Pierre Masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISON INUSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre Masson domicilié(e) 14, rue Mathieu Prévost, 12100 MILLAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque BISON INUSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISON INUSABLE est expirée depuis le 30 avril 1996.

Pierre Masson a également déposé les autres marques suivantes : PRIX LITTERAIRE DETOURS


Monsieur Pierre Masson - 14, rue Mathieu Prévost, 12100 MILLAU. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Gants.