Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL VELOUTE
Numéro de dépôt :
1652443
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
21/01/2001
Présentation de la marque ROYAL VELOUTE
Déposée le 21 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PIERRE MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « ROYAL VELOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL VELOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200242 - Publication au BOPI 1996-04-15