Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALE DE NOIR
Pierre MARTINEZ

Numéro de dépôt :
1386542
Date de dépôt :
25/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2005

Présentation de la marque PALE DE NOIR

Déposée le 25 janvier 1985 par la société Pierre MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALE DE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Pierre MARTINEZ domicilié(e) 664, route de Montpellier, 34200 SETE (dossier no 2049424) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 680 055 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvon SCHWAL Pierre MARTINEZ S.A. domicilié(e) (dossier no 2049424) - France.

La marque PALE DE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALE DE NOIR est expirée depuis le 25 janvier 2005.

Pierre MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ENSOLEILLEE , KARACOL , ROYALSUP , ACTIV'EDUC , NOIR DE NOIR , SOREDIS , CPM PARIS COMPTOIR DU MARAIS MODE & MODIQUE , Closerie des songes , CUVEE DU DIMANCHE , PLURONION


Pierre MARTINEZ - 664, route de Montpellier, 34200 SETE (dossier no 2049424) - France - SIREN 722680055


Monsieur Yvon SCHWAL Pierre MARTINEZ S.A. - (dossier no 2049424) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1995 n°2049424 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200242 - Publication au BOPI 1996-04-15

Inscription le 22 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189698 - Publication au BOPI 1995-09-22

Inscription le 22 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189697 - Publication au BOPI 1995-09-22

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183784 - Publication au BOPI 1995-04-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).