PALE DE NOIR
Présentation de la marque PALE DE NOIR
Déposée le 25 janvier 1985 par la société Pierre MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALE DE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PALE DE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALE DE NOIR est expirée depuis le 25 janvier 2005.
Pierre MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1995 n°2049424 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200242 - Publication au BOPI 1996-04-15
Inscription le 22 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189698 - Publication au BOPI 1995-09-22
Inscription le 22 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189697 - Publication au BOPI 1995-09-22
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183784 - Publication au BOPI 1995-04-03