Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE ENSOLEILLEE
PIERRE MARTINEZ SA.

Numéro de dépôt :
1171089
Date de dépôt :
03/09/1980
Lieu de dépôt :
SETE
CUVEE ENSOLEILLEE de PIERRE MARTINEZ

Présentation de la marque CUVEE ENSOLEILLEE

Déposée le 3 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) PIERRE MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « CUVEE ENSOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE MARTINEZ domicilié(e) 55, route de Montpellier, 34203 SETE. - France.

La marque CUVEE ENSOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE ENSOLEILLEE est expirée depuis le 3 septembre 1990.

PIERRE MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes : KARACOL , ROYALSUP , ACTIV'EDUC , NOIR DE NOIR , SOREDIS , CPM PARIS COMPTOIR DU MARAIS MODE & MODIQUE , Closerie des songes , CUVEE DU DIMANCHE , PLURONION , ROYAL VELOUTE


PIERRE MARTINEZ SA. - 55, route de Montpellier, 34203 SETE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Vins.