Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DU DIMANCHE
Numéro de dépôt :
1468143
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1997
Présentation de la marque CUVEE DU DIMANCHE
Déposée le 4 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) PIERRE MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DU DIMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DU DIMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200242 - Publication au BOPI 1996-04-15