Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DU DIMANCHE
Numéro de dépôt :
1086105
Date de dépôt :
08/03/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Sete
Présentation de la marque CUVEE DU DIMANCHE
Déposée le 8 mars 1977 par la Société Anonyme (SA) Pierre MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Sete), la marque française « CUVEE DU DIMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DU DIMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUVEE DU DIMANCHE est expirée depuis le 8 mars 1987.
Pierre MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037