Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VINOTHERAPIE
M. PIERRE MARTIN-GLINEL

Numéro de dépôt :
3895078
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
VINOTHERAPIE de PIERRE MARTIN-GLINEL

Présentation de la marque VINOTHERAPIE

Déposée le 7 février 2012 par monsieur PIERRE MARTIN-GLINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VINOTHERAPIE »

Le déposant est monsieur PIERRE MARTIN-GLINEL domicilié(e) 1387 rue de l'Eglise - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE MARTIN-GLINEL domicilié(e) 1387 rue de l'Eglise - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PIERRE MARTIN-GLINEL a également déposé les autres marques suivantes : IMMOSUR CONTROLE TECHNIQUE IMMOBILIER , ROBE DE GALA , IFI INSTITUT FRANCAIS DE L'IMMOBILIER , PLANET SPIRITS , IMMOSANTE EXPERTISES TECHNIQUE, PHYSIQUE, CHIMIQUE & BIOLOGIQUE , IMMOBIO


M. PIERRE MARTIN-GLINEL - 1387 rue de l'Eglise - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


M. PIERRE MARTIN-GLINEL - 1387 rue de l'Eglise - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet total n°588467 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Bieres, eaux minérales et gazeuses, boissons a base de fruits ou de jus de fruits, apéritifs sans alcool, que leurs vertus thérapeutiques (maximisées par les procédés d'obtention et confirmées par leurs caractéristiques biologiques et/ou physico chimiques), classent aux premiers rangs des boissons de même nature ;

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bieres),Cidres,Digestifs (Alcools et liqueurs), Vins, Spiritueux, que leurs vertus thérapeutiques (maximisées par les procédés d'obtention et confirmées par leurs caractéristiques biologiques et/ou physico chimiques), classent aux premiers rangs des boissons de même nature et/ou de même appellation.