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Marques déposées par Pierre MARTEL
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CHOCOLAT VANILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT VANILLE
Pierre MARTEL

Numéro de dépôt :
3640189
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
CHOCOLAT VANILLE de Pierre MARTEL

Présentation de la marque CHOCOLAT VANILLE

Déposée le 27 mars 2009 par Pierre MARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLAT VANILLE »

Le déposant est Pierre MARTEL domicilié(e) 188 Avenue Kennedy - 62000 - ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MARTEL domicilié(e) 188 Avenue Kennedy - 62000 - ARRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT VANILLE est expirée depuis le 27 mars 2019.


Pierre MARTEL - 188 Avenue Kennedy - 62000 - ARRAS - France


Pierre MARTEL - 188 Avenue Kennedy - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522202 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Farine et préparations faites de céréales, pain ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas.