Marque enregistrée - Marque en vigueur

FIEREMENT NORMAND
Monsieur Pierre-Marie Soulat

Numéro de dépôt :
4489019
Date de dépôt :
06/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2028
FIEREMENT NORMAND de Pierre-Marie Soulat

Présentation de la marque FIEREMENT NORMAND

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2018 par monsieur Pierre-Marie Soulat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FIEREMENT NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Pierre-Marie Soulat domicilié(e) 2 Rue des Basnages - 76000 - Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Marie Soulat domicilié(e) 2 Rue des Basnages - 76000 - Rouen - France.

La marque FIEREMENT NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIEREMENT NORMAND arrivera à expiration en date du 6 octobre 2028.


Monsieur Pierre-Marie Soulat - 2 Rue des Basnages - 76000 - Rouen - France


Monsieur Pierre-Marie Soulat - 2 Rue des Basnages - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée « Volailles de Normandie » ; Porc bénéficiant de l’indication géographique protégée « Porc de Normandie » ; poisson ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromage bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Camembert de Normandie » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidre bénéficiant de l’indication géographie protégée "Cidre de Normandie ou Cidre Normand ", Eau de vie bénéficiant des indications géographiques protégées :"Eau-de-vie de Cidre de Normandie", "Eau-de-vie de Poiré de Normandie" et " Pommeau de Normandie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.