Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COGNAC DES CARMES
Numéro de dépôt :
1696438
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1999
Présentation de la marque COGNAC DES CARMES
Déposée le 31 janvier 1989 par Pierre-Marie SALINGARDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGNAC DES CARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COGNAC DES CARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC DES CARMES est expirée depuis le 31 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10