Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCES VIVES
Pierre-Marie DELFIEUX

Numéro de dépôt :
1300930
Date de dépôt :
01/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1995
SOURCES VIVES de Pierre-Marie DELFIEUX

Présentation de la marque SOURCES VIVES

Déposée le 1 mars 1985 par Pierre-Marie DELFIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURCES VIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre-Marie DELFIEUX domicilié(e) 30, rue G. l'Asnier, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RODEMBOURG - France.

La marque SOURCES VIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCES VIVES est expirée depuis le 1 mars 1995.


Pierre-Marie DELFIEUX - 30, rue G. l'Asnier, 75004 PARIS. - France


RODEMBOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures, photographies papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; éducation et divertissement : Edition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissement radiophoniques ou par télévision production de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.