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Marques déposées par monsieur Pierre Marie de Ruffray
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GIROTAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GIROTAC
Monsieur Pierre Marie de Ruffray

Numéro de dépôt :
4663124
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
GIROTAC de Pierre Marie de Ruffray

Présentation de la marque GIROTAC

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par monsieur Pierre Marie de Ruffray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GIROTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Pierre Marie de Ruffray domicilié(e) 55 Allée d'Ivoy - 45160 - Olivet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Marie de Ruffray domicilié(e) 55 Allée d'Ivoy - 45160 - Olivet - France.

La marque GIROTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIROTAC arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.


Monsieur Pierre Marie de Ruffray - 55 Allée d'Ivoy - 45160 - Olivet - France


Monsieur Pierre Marie de Ruffray - 55 Allée d'Ivoy - 45160 - Olivet - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques.