Marque enregistrée - Marque en vigueur

un art un vin
PIERRE MARIE CHERMETTE

Numéro de dépôt :
4558916
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
un art un vin de PIERRE MARIE CHERMETTE

Présentation de la marque un art un vin

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par PIERRE MARIE CHERMETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « un art un vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est PIERRE MARIE CHERMETTE domicilié(e) 775 Route du Vissoux - 69620 - Saint Vérand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Martine Chermette domicilié(e) 775 Route du Vissoux - 69620 - Saint Vérand - France.

La marque un art un vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque un art un vin arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

PIERRE MARIE CHERMETTE a également déposé les autres marques suivantes : COLLONGES , CHERMETTE , COEUR DE VENDANGES


PIERRE MARIE CHERMETTE - 775 Route du Vissoux - 69620 - Saint Vérand - France


Madame Martine Chermette - 775 Route du Vissoux - 69620 - Saint Vérand - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.