M. Pierre-Marie Bernard M. Philippe Gaillard Mme. Valérie Martin
Numéro de dépôt :
4009783
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2023
Présentation de la marque LE DISQUE A PLUME LE SITE QUI DENOTE
Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par monsieur Pierre-Marie Bernard, monsieur Philippe Gaillard, madame Valérie Martin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE DISQUE A PLUME LE SITE QUI DENOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Les déposants sont monsieur Pierre-Marie Bernard domicilié(e) 4 rue du docteur Goujon - 75012 - Paris - France, monsieur Philippe Gaillard domicilié(e) 5 place de la porte de Saint Cloud - 75016 - Paris - France, madame Valérie Martin domicilié(e) 7 avenue du Général Leclerc - 94700 - Maisons Alfort - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Pierre-Marie domicilié(e) 4 rue du docteur Goujon - 75012 - Paris - France.
La marque LE DISQUE A PLUME LE SITE QUI DENOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009783.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DISQUE A PLUME LE SITE QUI DENOTE est expirée depuis le 4 juin 2023.
M. Pierre-Marie Bernard - 4 rue du docteur Goujon - 75012 - Paris - France
M. Philippe Gaillard - 5 place de la porte de Saint Cloud - 75016 - Paris - France
Mme. Valérie Martin - 7 avenue du Général Leclerc - 94700 - Maisons Alfort - France
M. Bernard Pierre-Marie - 4 rue du docteur Goujon - 75012 - Paris - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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