Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SUD BRETAGNE
MONSIEUR PIERRE MARIE ALEXIS GUELLIER
MONSIEUR NORBERT CLAUDE JAN

Numéro de dépôt :
93486338
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2003

Présentation de la marque CAP SUD BRETAGNE

Déposée le 30 septembre 1993 par monsieur PIERRE MARIE ALEXIS GUELLIER et monsieur NORBERT CLAUDE JAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP SUD BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Les déposants sont monsieur PIERRE MARIE ALEXIS GUELLIER domicilié(e) 3, RUE MONPLAISIR, 44460 ST NICOLAS DE REDON - France et monsieur NORBERT CLAUDE JAN domicilié(e) RUE DE LA FONTAINE, 56950 CRAC'H - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PIERRE GUELLIER - France.

La marque CAP SUD BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUD BRETAGNE est expirée depuis le 30 septembre 2003.

PIERRE MARIE ALEXIS GUELLIER a également déposé les autres marques suivantes : FIN GOUSTEUR


MONSIEUR PIERRE MARIE ALEXIS GUELLIER - 3, RUE MONPLAISIR, 44460 ST NICOLAS DE REDON - France

MONSIEUR NORBERT CLAUDE JAN - RUE DE LA FONTAINE, 56950 CRAC'H - France


MONSIEUR PIERRE GUELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Hôtellerie restauration maison de repos - convalescence Réservation de chambres d'hôtels Agence de logement Agence de tourisme Organisatrice de voyage Organisation de circuits à thèmes Agence de presse Location d'appartement Hébergement village Revue documentaire Fiche signalitique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.