Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISS CAPBRETON
M. Pierre MARES

Numéro de dépôt :
4391661
Date de dépôt :
27/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2027
MISS CAPBRETON de Pierre MARES

Présentation de la marque MISS CAPBRETON

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par monsieur Pierre MARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISS CAPBRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Pierre MARES domicilié(e) 652 ROUTE DU MOULIN - 40230 - ORX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTREA, Mme. Audrey CAULLET-MEILHAN domicilié(e) 20 RUE CAZADE, BP 238 - 40105 - DAX CEDEX - France.

La marque MISS CAPBRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS CAPBRETON arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.


M. Pierre MARES - 652 ROUTE DU MOULIN - 40230 - ORX - France


ASTREA, Mme. Audrey CAULLET-MEILHAN - 20 RUE CAZADE, BP 238 - 40105 - DAX CEDEX - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Bijouterie ; métaux précieux et leurs alliages ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].