Déposée le 3 octobre 2011 par Pierre Marc KERNEIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BY KER'S STEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est Pierre Marc KERNEIS domicilié(e) 0 lieu-dit LACAM - 46230 - BELMONT ST FOI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Marc KERNEIS domicilié(e) 0 lieu-dit LACAM - 46230 - BELMONT ST FOI - France.
La marque BY KER'S STEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre Marc KERNEIS - 0 lieu-dit LACAM - 46230 - BELMONT ST FOI - France
Pierre Marc KERNEIS - 0 lieu-dit LACAM - 46230 - BELMONT ST FOI - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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